Loi-27
Pour tout savoir sur la campagne confédérale en matière de santé et sécurité du travail et pour vous procurer les visuels et vignettes Facebook disponibles, c’est ici à https://www.csn.qc.ca/sst/
Santé-sécurité
L’arrivée des tiques : un risque de santé et de sécurité émergeant au Québec
Qualité de l’air: que faire lors de travaux de construction, de démolition ou de rénovation
Qualité de l’air et travaux de construction-démolition-rénovation
Environnement
Législation
- Loi sur la qualité de l’environnement
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/Q_2/Q2.htm - Loi canadienne sur la protection de l’environnement
http://laws-lois.justice.gc.ca/PDF/C-15.31.pdf
Ministères concernés
- Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques (MDDELCC)
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca - Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN)
http://www.mern.gouv.qc.ca - Ministre des Forêts, Parcs et Faune (MFFP)
http://www.mffp.gouv.qc.ca/forets - Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMROT)
http://www.mamrot.gouv.qc.ca/pub/grands_dossiers/strategie_eau/strategie_eau_potable.pdf
Mémoires de la CSN
Les mémoires de la CSN relatifs à l’environnement sont déposés dans la section Documentation de son site internet et classés par année de production.
Vous trouverez également sous l’onglet Grands dossiers > Environnement et développement durable le guide syndical Des gestes pour l’avenir.
Eau – Bien commun
- Gestion de l’eau
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/potable/index.htm - Règlement sur le captage des eaux souterraines
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R6.htm - Règlement sur la déclaration des prélèvements des eaux et leur protection
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R35_2.htm - Règlement sur l’eau potable
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=//Q_2/Q2R40.htm - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées : vidange de fosses septiques
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R22.htm - Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R14.htm - Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R35.htm - Protection des milieux humides
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/rives/milieuxhumides.htm - Règlement sur le contrôle de la concentration en phosphore
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-89-501/page-1.html#h-1 - 1999-memoire_csn_gestion_eau.pdf
- 2009-presentation_eau_projet_de_loi_92.pdf
Qualité de l’air et changements climatiques
- Indice de la qualité de l’air
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/AIR/iqa/index.htm - 2009-consultation_changements_climatiques.pdf
- 2011-commentaires_bourse_carbone_quebec.pdf
- 2012-orientations_et_enjeux-changements_climatiques.pdf
- 2013-memoire_enbridge.pdf
Énergie
- Plan stratégique
http://www.mtq.gouv.qc.ca/ministere/Pages/plan-strategique.aspx - 2005-securite_et_avenir_energetiques_du_quebec.pdf
- 2010-memoire_gaz_de_schiste.pdf
- 2013-memoire-csn_strategie_energetique.pdf
La forêt
- Guide de la sylviculture
http://www.mffp.gouv.qc.ca/forets/gestion/nouveau-regime-2013.jsp
http://www.mffp.gouv.qc.ca/forets/connaissances/connaissances-guide-sylvicole.jsp - 2011-standard_de_gestion_forestiere_fsc.pdf
- 2012-milieux-humides-autorisations-env.pdf
- 2013-analyse-enjeux.df
- 2013-biomasse_forestiere_gtesc.pdf
Minéraux
- Sites orphelins
http://www.mern.gouv.qc.ca/mines/restauration/restauration-sites-miniers-abandonnes.jsp - Redevances minières
http://feesp.csn.qc.ca/bibliotheque - 2013-_memoire_csn_fim_projet_de_loi_43_loi_sur_les_mines.pdf
- 2014-tableau_comparatif_nouvelle_loi_mines.pdf
- 2015-proposition_csn_sur_les_redevances_minieres.pdf
Le Fonds vert
- Vidéo Marché du carbone
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/changements/carbone/index.asp
Empreinte écologique
- Calcul de votre empreinte écologique
http://www.cite-sciences.fr/archives/francais/ala_cite/expo/tempo/planete/portail/labo/empreinte.html
http://calculators.ecolife.be/fr/calculator/calculez-votre-empreinte-écologique - Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
http://www.bape.gouv.qc.ca